COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) SECONDE ACTION DE SOLIDARITE EN FAVEUR DES REFUGIES UKRAINIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A BISCHOFFSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FÊTONS L'EUROPEÉCHANGE EUROPÉEN DE JEUNES DANS LE CADRE DES 70 ANS DU PARLEMENT EUROPÉEN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES OPÉRATIONS FONCIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR À L'ACTIVITÉ ET L'EMPLOI DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATIONS FONCIERES SUR LE SITE DU COLLEGE MATHIAS GRUNEWALD A GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRANSFERT DE PROPRIETE DU TERRAIN D'ASSIETTE DES COLLEGES GEORGES FORLEN ET RENE SCHICKELE A SAINT-LOUIS AU PROFIT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE SUBVENTION FEDER (REACT-EU) - OUTIL NUMÉRIQUE PORTAIL DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À UNE COLLECTIVITÉ LOCALE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMÉNAGEMENT DES ROUTES DÉPARTEMENTALES EN AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SIGNATURE D'UNE CONVENTION ATTRIBUTIVE D'UNE SUBVENTION EUROPEENNE FEDER POUR LA PLATEFORME MUTUALISÉE DE DÉMATÉRIALISATION DES MARCHES PUBLICS DÉNOMMÉE ALSACE MARCHES PUBLICS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DIFFUSION CULTURELLE ET D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE APPROBATION DE CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELEGATIONS DE GESTION ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE ET LES CAISSES DE RETRAITE (CARSAT D'ALSACE MOSELLE ET MSA D'ALSACE) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE AU SEIN DU COLLEGE SUZANNE LALIQUE HAVILAND DE WINGEN SUR MODER - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLÈGE DES CHÂTEAUX À CHÂTENOIS PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
REAMENAGEMENT DU BASTION DE L'ETOILE AU HAUT-KOENIGSBOURG PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace